ARTICLE 2 :

Cette association c'est pour faire découvrir le secteur géographique, rassemblement de quadeurs afin de partager la pratique du quad, ssv. association ouverte à tous, du débutant à l'expert, nos randonnées sont organisée dans le respect de la nature et ses différents usagers, sauvegarder et entretenir les chemin.

ARTICLE 3 :

Le siège social est fixé :
Chez Mr ROSSET Stéphane

110 chemin des aillots 07300 Plats
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4 :

L’association se compose de membres actifs, membres passifs

• Sont appelés membres actifs, les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités.

• Sont appelés membres passifs ,les membres de l’association qui s’acquittent d’une cotisation ou d’un don.

ARTICLE 5 :

La cotisation due par chaque membres est de 40 €uro et la cotisation par membre du bureau est gratuite. La cotisation est fixé annuellement par l’assemblé générale.

• Pour faire partie de l’association, il faut être agréer par le bureau. En cas de refus, le bureau n’a pas à faire connaître le motif de sa décision.

• Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts et le règlement intérieur.

ARTICLE 6 : Radiations

La qualité de membre de l'association se perd

• La démission ;

• Le décès ;
• La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications;
• Par non-acquittement de la cotisation pour les membres actifs et honoraires .

ARTICLE 7 :

Responsabilité des membres : Aucun membre de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements.

ARTICLE 8 :

Les ressources de l’association comprennent :

• Le montant des droits d’entrée et de cotisations ;
• Les subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes.

ARTICLE 9 : Conseil d’administration :

L'association est dirigée par un conseil de 4 membres, élus pour 1 an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

• Un président Mr VIALLE jérémy ;

• Un secrétaire Mr ROSSET Stéphane ;

• Une trésoriere Melle MICHEL élodie;

• Un adjoint tésorier Mr ROSSET Stéphane ;

• Un responsable de sortie Mr DESPEISSE Sébastien ;
• Un Webmaster Mr ROSSET Stéphane.

Le conseil est renouvelé tous les an .
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10 : Réunion du conseil d’administration

ARTICLE 11 : Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour .

ARTICLE 12 :

Le bureau est réuni une fois par an par le Président, ou à la demande écrite et adressée au Président de deux membres au Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11 .

ARTICLE 13 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du : 11 janviers 2020 à Chabeuil.